Les déchets (le SOGED)

Le pouvoir adjudicateur impose parfois « Le Schéma d’Organisation et de Gestion des Déchets » (SOGED) il est souvent demandé en complément du Mémoire technique. Le SOGED constitue le document de référence à tous les intervenants (maître d’ouvrage, entreprises, maître d’œuvre, etc.) traitant spécifiquement de la gestion des déchets du chantier. L’entreprise devra décrire et s’engager à respecter les modalités concernant son engagement dans la gestion des déchets.

Comment répondre à la thématique des déchets ??

Parler des déchets, quoi dire ?

Comment construire le SOGED ?

Pas d’inquiétude, notre Cabinet forme et conseille régulièrement les entreprises à élaborer leur SOGED aussi bien dans la rédaction que sur la forme.

Quelques conseils qui vous seront utiles pour bien comprendre l’utilité du SOGED dans le cadre des marchés publics.

Vous pourrez indiquer par exemple :

  • les méthodes retenues de traitement des déchets (non-mélange, tri sur site si cela est possible, évacuation vers des structures adaptées)
  • Les moyens que vous mettrez  en place (bennes, stockage, localisation sur le chantier des installations,)
  • Les structures vers lesquelles les déchets seront acheminés (les centres de stockage et/ou centres de regroupement et/ou unités de recyclage),

Vous informerez durant les  travaux le maître d’œuvre quant à la nature et à la constitution des déchets et les  conditions de dépôt envisagées sur le chantier, les modalités retenues pour assurer le contrôle, le suivi et la traçabilité, ainsi que les moyens humains et matériels mis en œuvre pour assurer ces différentes opérations

Le SOGED est  soit à compléter par l’entreprise à partir d’un cadre généralement préétabli intégré au dossier de consultation des entreprises (DCE) établi pour les travaux, soit à réaliser sous forme de dossier.

Afin de structurer votre SOGED, vous pourrez l’établir suivant les principaux points clés suivants :

  • Présentation succincte du chantier en y joignant (éventuellement) un plan (en annexe) de la base vie et de tri sélectif des déchets.
  • Présentation des différentes sortes de déchets
  • Identifier les différents centres de stockage des déchets proches du chantier
  • Décrivez les différents types de déchets produits
  • Indiquez les moyens humains affectés à la vérification du tri des déchets et à l’enlèvement de ces derniers par les prestataires.
  • Indiquez les moyens matériels affectés au chantier.
  • Suivi et traçabilité des déchets (Bon d’enlèvement, BSD)

 Si possible, n’oubliez pas de valoriser tout engagement de votre entreprise en faveur de l’environnement par un petit paragraphe recapitulatif.

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