Le pouvoir adjudicateur impose parfois « Le Schéma d’Organisation et de Gestion des Déchets » (SOGED) il est souvent demandé en complément du Mémoire technique. Le SOGED constitue le document de référence à tous les intervenants (maître d’ouvrage, entreprises, maître d’œuvre, etc.) traitant spécifiquement de la gestion des déchets du chantier. L’entreprise devra décrire et s’engager à respecter les modalités concernant son engagement dans la gestion des déchets.
Comment répondre à la thématique des déchets ??
Parler des déchets, quoi dire ?
Comment construire le SOGED ?
Pas d’inquiétude, notre Cabinet forme et conseille régulièrement les entreprises à élaborer leur SOGED aussi bien dans la rédaction que sur la forme.
Quelques conseils qui vous seront utiles pour bien comprendre l’utilité du SOGED dans le cadre des marchés publics.
Vous pourrez indiquer par exemple :
Vous informerez durant les travaux le maître d’œuvre quant à la nature et à la constitution des déchets et les conditions de dépôt envisagées sur le chantier, les modalités retenues pour assurer le contrôle, le suivi et la traçabilité, ainsi que les moyens humains et matériels mis en œuvre pour assurer ces différentes opérations
Le SOGED est soit à compléter par l’entreprise à partir d’un cadre généralement préétabli intégré au dossier de consultation des entreprises (DCE) établi pour les travaux, soit à réaliser sous forme de dossier.
Afin de structurer votre SOGED, vous pourrez l’établir suivant les principaux points clés suivants :
Si possible, n’oubliez pas de valoriser tout engagement de votre entreprise en faveur de l’environnement par un petit paragraphe recapitulatif.
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